Aller au contenu
partiime

Mentions légales

Dernière mise à jour : [date]

Gabarit à compléter et à faire valider par Since 76 / 410-gone avant la mise en ligne (mentions entre crochets).

Éditeur du site

Le site partiime.com est édité par [raison sociale, forme juridique, capital], immatriculée au RCS de [ville] sous le numéro [SIREN], dont le siège social est situé [adresse]. TVA intracommunautaire : [numéro]. Email : [contact@partiime.com].

Directeur de la publication

[Nom, qualité].

Hébergement

Site : Vercel Inc., 440 N Barranca Ave #4133, Covina, CA 91723, États-Unis. Base de données et fichiers : Supabase Inc., hébergement dans la région [Union européenne, préciser].

Propriété intellectuelle

Les éléments du site (textes, marques, logo, mise en page) sont la propriété de l'éditeur, sauf mention contraire. Les fiches sont publiées sous la responsabilité de leurs auteurs.

Signalement

Pour signaler un contenu illicite : [email].